LES INSTANCES DU CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE

 

LES INSTANCES DÉCISIONNELLES :

 
LES INSTANCES CONSULTATIVES :
 
LES INSTANCES TECHNIQUES :

 

 

LES INSTANCES DÉCISIONNELLES

Le Centre Hospitalier est un Établissement Public de Santé.

 

Le Conseil de Surveillance

Président : M. Jean-Christophe FROMANTIN, Député-Maire de Neuilly-sur-Seine

Vice-Présidente : Mme Solange ROSSIGNOL-GUEGEN, Masseur-Kinésithérapeute, membre du Conseil de Surveillance au titre des Personnalités Qualifiées désignée par le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé

 

Le Conseil de Surveillance remplace le Conseil d’Administration. Il oriente et surveille la gestion, mais c’est le Directeur, assisté du Directoire, qui élabore et conduit la politique de gestion en dirigeant l’établissement.


Cette architecture procède de la séparation de la gestion (qui incombe au Directoire) et du contrôle (qui relève du Conseil de Surveillance).


Ce pilotage stratégique est mis en œuvre opérationnellement par les pôles cliniques et médico-techniques.

 

 
La Directrice 

La Directrice : Mme Catherine LATGER

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Elle conduit la politique générale de l’établissement en cohérence avec la politique de santé sur notre territoire de santé, permettant une prise en charge optimale des populations. Elle est la garante du bon fonctionnement et de la performance globale de l’établissement et en est la responsable légale.

 

Le Directoire  
 Présidente : Mme Catherine LATGER, Directrice

Vice-Président : M. le Docteur Gilbert POCHMALICKI, Président de la Commission Médicale d'Établissement, Chef du Pôle Urgences, Spécialités Médicales et Surveillance Continue

Le Directoire appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Instance collégiale ; C'est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.

 

A majorité médicale, pharmaceutique, maïeutique, il a pour mission de veiller à la cohérence des projets de pôles avec le projet médical, le projet de soins et des composantes du projet d’établissement.

 

Le Directoire est donc une instance de dialogue qui éclaire, en amont, la décision du président du Directoire, en assure le relais, et en facilite la déclinaison au niveau des pôles.

 

LES INSTANCES CONSULTATIVES

 

D’autres organes consultatifs concourent, dans leur champ de compétences, à éclairer les décisions du Directeur, du Directoire et du Conseil de Surveillance, ou à améliorer la prise en charge des patients.

 

Une instance consultative médicale  
La Commission Médicale d'Établissement (CME)  

Président : M. le Docteur Gilbert POCHMALICKI, Chef du Pôle Urgences, Spécialités Médicales et Surveillance Continue

Vice-Président : M. le Docteur Jérôme GALIMARD, Praticien Hospitalier, Gynécologie-Obstétrique

 

La CME représente les personnels médicaux, pharmaceutiques et maïeutiques de l’établissement.

 

La mission principale qui lui est dévolue est de contribuer à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.

 

Des instances consultatives non médicales  
Le Comité Technique d'Établissement (CTE) 

Présidente : Mme Catherine LATGER, Directrice

 

Le CTE est l’instance privilégiée de discussions et d’échanges avec les représentants élus du personnel (syndicats). Les catégories professionnelles non médicales élisent leurs représentants pour siéger au CTE.

 

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)

Présidente : Mme Chantal CONDUCHÉ, Directrice des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques

 

Elle est composée de trois collèges (cadres de santé, personnels infirmiers, de rééducation, médico-techniques et aides-soignants). Leurs membres sont élus.

 

Une instance liée à la protection de la santé et de la sécurité des salariés 

 

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Présidente : Mme Catherine LATGER

 

Le CHSCT est composé de représentants du personnel non médical et médical désignés. Le médecin du travail y siège à titre consultatif, de même que le cadre hygiéniste.

 

Il contribue, par ses avis, à promouvoir la santé et la sécurité des personnels, à maîtriser les risques professionnels et à améliorer les conditions de travail.

 

Les représentants du personnel au CHSCT disposent de plus d’un droit d’alerte leur permettant de faire cesser immédiate-ment une situation dangereuse pour la santé ou la sécurité du personnel.

 

LES INSTANCES TECHNIQUES

Des instances liées aux vigilances

 

Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)

Présidente : Mme le Docteur Isabelle WORCEL, Chef de Service du Laboratoire

 

Le CLIN a pour mission d’évaluer et de prévenir le risque d’infections nosocomiales par le biais de recommandations et de protocoles. Il produit des données statistiques et épidémiologiques sur l’activité de l’établissement.

Il comporte des médecins et un ensemble de professionnels œuvrant à la maîtrise du risque infectieux. Il est présidé par un praticien hospitalier biologiste.

 

Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD) 

Président : Docteur Pierre GATEL, Chef d'Unité, Néonatologie

Vice-Présidente : Mme le Docteur Ségolène PERRUCHIO, Chef de Service, Soins Palliatifs

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Une équipe multidisciplinaire propose un plan de lutte contre la douleur aiguë et chronique. Cette équipe met en place une méthodologie et un suivi de ce plan.

 

Télécharger le passeport douleur

 

La COmmission chargée de la coordination des Vigilances et des Risques Sanitaires (COVIRIS)

Présidente : Docteur

Vice-Présidente : Mme le Docteur Elisabeth VIRIOT, Chef du Pôle Médico-Technique

 

La COVIRIS a vocation à coordonner les efforts accomplis en matière de gestion des risques, en particulier le traitement des événements indésirables.

 

 

La COmmission du MÉdicament et des DIspositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS)

 Présidente : Mme le Docteur Elisabeth VIRIOT, Pharmacien

Vice-présidente : Mme le Docteur Sandrine STIRATI-BURON, Gériatre

 

La COMEDIMS participe par ses avis, à la définition de la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins dans le domaine du médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (DMS).


Elle a pour mission d’élaborer la liste des médicaments et DMS référencés au CHRDS après analyse des besoins, des recommandations, consensus et des marchés.


Dans le cadre du contrat de bon usage signé avec l’Agence Régionale de Santé (ARS), elle émet des recommandations et valide les protocoles de prescription et d’administration, en lien avec les spécialités de l’établissement et plus particulièrement pour les produits à risques.


Elle participe à la lutte contre les événements indésirables médicamenteux (recherche, identification et analyse des causes).

 

Le Comité de Liaison-Alimentation-Nutrition (CLAN)

Présidente : Mme le Docteur Stéphanie LE POOLE, Pharmacien

Vice-Présidente : Mme le Docteur Aurélie BUHL, Chef d'Unité de Médecine Polyvalente

 

Le CLAN a pour objectif l’amélioration de la prise en charge nutritionnelle des patients hospitalisés et de la qualité de l’ensemble de la prestation alimentation et nutrition.

 

Un représentant des usagers participe aux travaux du CLAN.

 

Une instance de réflexion sur les situations de soin difficiles

 
Le Comité d'Éthique 
Présidente : Mme Chantal CONDUCHÉ, Directrice des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques

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Le Comité d'Ethique est une instance pluri-disciplinaire, consultative et indépendante. C'est un lieu de débat et de réflexion.

Il peut être saisi par les professionnels et les usagers en cas de situation de soin difficile.

 

Une instance représentant les usagers  
La Commission Des Usagers (CDU) 

Président : M. Jean-Luc YRONDY, Directeur des Finances et de la Clientèle

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La CDU veille au respect des droits des usagers et facilite leurs démarches. A cet effet, elle examine l’ensemble des plaintes et réclamations adressées à l’établissement par les usagers et leurs proches, et veille à ce que toute personne soit informée sur les voies de recours et de conciliation dont elle dispose.